CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

  1. Objet

Le site www.kemplich.fr a pour objet de fournir des informations sur la Commune de Kemplich, ses services, son histoire et la vie locale.
Son utilisation est soumise aux présentes conditions générales d’utilisation.

  1. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Les frais liés à l’accès au service (connexion, matériel, logiciels) sont à la charge de l’utilisateur.

  1. Contenu du site

Les informations publiées sont régulièrement mises à jour par la Commune de Kemplich.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
La Commune se réserve le droit de corriger, modifier ou suspendre temporairement l’accès à tout ou partie du site sans préavis.

  1. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet.
Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.
La Commune de Kemplich ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur utilisation.

  1. Responsabilités

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.
La Commune de Kemplich ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption du service, de perte de données, ou d’intrusion frauduleuse.

  1. Droit applicable

Le présent site et ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français.
En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du ressort des tribunaux français.